Déposée le 9 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) JANNAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « De l'art et du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNAIRE domicilié(e) 43 rue des Collèges - 45330 - MALESHERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 150 351 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque De l'art et du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270682.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JANNAIRE, Société anonyme - 43 rue des Collèges - 45330 - MALESHERBES - France - SIREN 313150351
INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Viande, volaille, poissons, crustacés non vivants et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; charcuterie ; oeufs, lait et produits laitiers ; fruits, légumes, champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; conserves de viande ;
Service de transport de marchandises ; transport frigorifique d'aliments ;
Services de restauration proposant des produits de charcuterie, pizzas, sandwiches, plats cuisinés ; services de traiteurs et de préparation de plats à emporter.
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